Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGAL Société des Grains et Aliments
EURO FEED INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
98751789
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque SOGAL Société des Grains et Aliments

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO FEED INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOGAL Société des Grains et Aliments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO FEED INDUSTRIES domicilié(e) 40, rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge - France.

La marque SOGAL Société des Grains et Aliments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGAL Société des Grains et Aliments est expirée depuis le 29 septembre 2008.

EURO FEED INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EURO FEED industries , SOVI-SOgal Vitalité , VITAGREEN , T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée


EURO FEED INDUSTRIES Société anonyme - 40, rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE - France


VANDER HEYM Serge - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482560 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Aliments pour le bétail.